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註釋L'objectif de la première partie du document est de fournir aux exploitants municipaux et privés du Québec une aide technique relativement au choix, à l'aménagement et à l'exploitation des lieux d'élimination de neige. La deuxième partie du document précise le contenu et le cheminement administratif pour recevoir l'approbation d'une programme d'assainissement et obtenir un certificat d'autorisation pour un lieu d'élimination de neige.